Préambule :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes de produits réalisées par Hélène Guézingar Lys, gérante de l'entreprise OSE TA VIE DE REVE immatriculée au 82447367200049 et dont le siège social est situé à Lutzelhouse, 67130, 2 rue des Roseaux.
2. Produits :
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possibl
e. Toutefois, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister, pour lesquelles Hélène Guézingar Lys ne saurait être tenue responsable.
3. Prix :
Les prix des produits sont indiqués en euros hors frais de livraison éventuels. Hélène Guézingar Lys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Clause de Non-Applicabilité de la TVA :
Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable. Par conséquent, les prix indiqués sont nets et ne comprennent pas la TVA.
4. Commandes :
Le client passe commande par mail [email protected]. La commande ne sera définitivement validée qu'après acceptation du paiement. Les articles sont "réservés" 48h le temps du paiement. Si le paiement n'est pas apparu sous ces 48h, les articles sont remis en vente. Hélène Guézingar Lys se réserve le droit de refuser toute commande. Les articles sont envoyés sous 48h ouvrés.
5. Livraison :
Les délais de livraison sont ceux indiqués sur le site de La Poste, à savoir 2-3 jours ouvrés. Hélène Guézingar Lys ne pourra être tenue responsable des retards de livraison causés par des événements indépendants de sa volonté.
6. Paiement :
Le règlement des commandes s'effectue par CB grâce à un lien de paiement SUMUP. Les produits demeurent la propriété de Hélène Guézingar Lys jusqu'au complet paiement du prix.
7. Droit de rétractation :
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Si dans ces 14 jours, le client souhaitait retourner son ou ses articles, cela serait à ses frais après avoir prévenu par mail [email protected]. Le remboursement ne se fera que si le ou les articles sont intacts et dans leurs emballages d'origines.
8. Garantie :
Les produits sont garantis contre tout vice caché conformément à la législation en vigueur. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une négligence.
9. Responsabilité :
Hélène Guézingar Lys ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits.
10. Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'entreprise Ose ta Vie de Rêve, à savoir SAVERNE (67).
